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Conditions générales de prestation

La société KOKOFUZE est en cours de constitution. Cette page décrit le cadre des échanges avant son immatriculation, prévue en novembre 2026 : on peut déjà parler de votre projet et l'étudier, gratuitement et sans engagement.

Les conditions générales de prestation complètes, qui régiront les devis, contrats et factures, seront publiées sur cette page à l'immatriculation. Elles ne s'appliquent pas avant.

Phase préalable à l'immatriculation

Le studio KoKo Fuze est exploité par Rafael DOMINGUES, fondateur, agissant pour le compte de la société KOKOFUZE, société par actions simplifiée unipersonnelle en cours de constitution. L'immatriculation est prévue en novembre 2026. Les informations légales de la société sont détaillées dans les mentions légales et seront complétées à cette date.

Échanges et études de projet

Avant l'immatriculation, vous pouvez nous écrire, décrire votre projet et en discuter avec nous. Cet échange, ainsi que l'étude de votre projet, est gratuit et sans engagement, de part et d'autre. Les indications de méthode, de délai ou de budget qui peuvent être données à cette occasion sont informatives : elles n'ont pas valeur d'offre ferme.

Ni devis, ni contrat, ni facture

Aucun devis n'est signé, aucun contrat n'est conclu, aucun acompte n'est encaissé et aucune facture n'est émise avant l'immatriculation de la société. Aucune prestation n'est donc due ni payable à ce jour. Ces conditions s'adressent aux professionnels : les modalités applicables aux autres clientèles seront précisées avant tout engagement.

Conditions générales complètes

Les conditions générales de prestation complètes (devis, déroulement des projets, paiement, propriété des livrables, garanties) seront publiées sur cette page au moment de l'immatriculation. Elles s'appliqueront aux seuls devis signés à partir de cette date.

Pour toute question, écrivez à contact@kokofuze.fr.